Mentions Légales
1. Informations sur l’éditeur du site
Raison sociale : Âmes en chemin
Statut juridique : Société Individuelle
Siège / Adresse postale :
Âmes en chemin
Les Reprises 17
2300 La Cibourg
Suisse
Téléphone : 078 744 90 26
Adresse e-mail : info@ames-en-chemin.ch
Responsable légal & responsable de la publication :
Nathalie Kaufmann
Les Reprises 17
2300 La Cibourg
Suisse
Numéro IDE : CHE-194.200.417
Registre du commerce : Inscription depuis le 20 mai 2025.
Assujettissement TVA : non assujetti à la TVA pour le moment
2. Hébergement
Nom commercial du service : Infomaniak Network SA
Coordonnées de la société :
Rue Eugène-Marziano
1227 Les Acacias.
Numéro de société : CH-660.0.059.996-1
Site Web : https://infomaniak.com
Webmaster
Webmaster : Alexandre Rocca
Outils : WordPress
Builder : Divi
3. Services proposés
Le site Âmes en chemin présente et propose différents services dans les domaines du développement personnel, du bien-être et de la connexion humaine, notamment :
-
soins & bien-être
-
coaching & thérapie
-
speed dating conscient
-
échanges connectés
-
location de salle pour activités et événements
Les informations détaillées concernant chacun de ces services sont disponibles directement sur les pages correspondantes du site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Ames-en-chemin — y compris, sans s’y limiter, les textes, images, photographies, graphiques, logos, vidéos, icônes, éléments visuels et structure du site — est protégé par la Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA).
Ames-en-chemin détient les droits d’auteur ou les droits d’utilisation nécessaires sur l’ensemble des éléments publiés sur le site.
Toute reproduction, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de quelque élément que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite conformément aux dispositions de la LDA.
Toute utilisation non autorisée du contenu peut constituer une atteinte aux droits d’auteur et entraîner des actions civiles ou pénales, notamment en vertu des articles 10, 11, 62 et 67 à 69 de la LDA.
Crédits photo : mention en cours de confirmation.
5. Responsabilité
Âmes en chemin s’efforce de fournir des informations exactes, complètes et régulièrement mises à jour. Cependant, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des contenus publiés.
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable de :
-
l’interprétation des informations présentes sur le site,
-
l’utilisation faite des services ou des contenus proposés,
-
tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder au site,
-
toute interruption temporaire ou permanente du service.
Des liens externes peuvent être proposés. Âmes en chemin n’assume aucune responsabilité quant au contenu des sites tiers.
6. Données personnelles
Le site peut collecter certaines données personnelles (formulaires de contact, inscriptions, demandes de renseignement, etc.).
Ces traitements seront décrits en détail dans la Politique de confidentialité, actuellement en cours de rédaction et conforme à la Loi fédérale sur la protection des données (nLPD – 2023).
Une fois finalisée, cette politique décrira notamment :
-
les données collectées,
-
les finalités,
-
les droits des utilisateurs (accès, rectification, suppression, opposition),
-
les durées de conservation,
-
les cookies et outils de mesure,
-
les éventuels prestataires externes impliqués.
(Un lien sera ajouté ici dès publication.)
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des cookies analytiques ou de performance.
Une bannière de gestion du consentement sera mise en place via le plugin Complianz, conformément à la nLPD.
La politique complète des cookies sera intégrée dans la Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.
En cas de litige, seul le droit suisse est applicable, et les tribunaux compétents sont ceux du siège de l’activité, sauf disposition légale impérative contraire.
9. Mise à jour
Ces mentions légales seront mises à jour dès que :
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le statut juridique sera finalisé,
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le numéro IDE sera attribué,
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l’inscription éventuelle au Registre du Commerce sera effective,
-
le statut TVA sera défini.
Dernière mise à jour : 14 Novembre 2025
